Actualités : Ordre du jour du conseil municipal
15 juin 2010
Ordre du jour du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
•1. Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)
•2. Demande d'autorisation pour la gestion de zones de mouillage et d'équipements légers
•3. Avenant n°6 convention OGEC 2010 - école Ste Anne
•4. Règlement intérieur de la garderie périscolaire
•5. Règlement intérieur du restaurant scolaire
•6. Projet éducatif - Le Repère
TIRAGE AU SORT DES JURES D'ASSISES
Informations dans le cadre de la délégation du Maire
•- Achats d'investissements
•- Convention pour formation recyclage habilitation électrique
